Table des matières

Paramètres de la gestion documentaire

Types de documents

Définitions

Codification

doctype
DéclarationDECL
PolitiquePOL
ProcédurePROC
Mode opératoireMODOP
RéférentielREF
StructureSTRUCT
EnregistrementENREG
ObsolèteOBS

Processus de rattachement

Définitions

Codification

proc
Fonctionnement SMSIFONC
Gestion des risquesRISK
OpérationnelOPE

Règles de gestion

mgt01 (DocMgt)
DocTypeEnregistrement
DocProcessFonctionnement SMSI
DocPTypeaction
DiffusionPILOTAGE SMSI
Retention6 ans après la fin de l'action
VersioningNon
mgt02 (DocMgt)
DocTypeEnregistrement
DocProcessFonctionnement SMSI
DocPTypeevent
DiffusionPILOTAGE SMSI
Retention6 ans après l'événement ou la fin des actions
VersioningNon
mgt03 (DocMgt)
DocTypeEnregistrement
DocProcessOpérationnel
DocPTypeaction
DiffusionINTERNE
Retention6 ans après la fin de l'action
VersioningNon
mgt04 (DocMgt)
DocTypeEnregistrement
DocProcessOpérationnel
DocPTypeevent
DiffusionINTERNE
Retention6 ans après l'événement ou la fin des actions
VersioningNon
mgt05 (DocMgt)
DocTypeEnregistrement
DocProcessOpérationnel
DocPTypefrs
DiffusionINTERNE
Retention6 ans après la fin de la relation
VersioningNon
mgt05b (DocMgt)
DocTypeEnregistrement
DocProcessOpérationnel
DocPTypesup
DiffusionINTERNE
Retention6 ans après la fin de la relation
VersioningNon
mgt06 (DocMgt)
DocTypeEnregistrement
DocProcessOpérationnel
DocPTypeaction
DiffusionINTERNE
Retention6 ans après la fin de l'action
VersioningNon
mgt07 (DocMgt)
DocTypeMode opératoire
DocProcessOpérationnel, Fonctionnement SMSI
DiffusionINTERNE
Retention6 ans après la catégorisation en Obsolète
VersioningOui
mgtOBS (DocMgt)
DocTypeObsolète
DocProcessFonctionnement SMSI, Gestion des risques, Opérationnel
DiffusionPILOTAGE SMSI
Retention6 ans après l'entrée dans le mode
VersioningNon
mgt08 (DocMgt)
DocTypePolitique, Procédure, Référentiel
DocProcessFonctionnement SMSI, Gestion des risques
DiffusionPILOTAGE SMSI
Retention6 ans après la catégorisation en Obsolète
VersioningOui
mgt09 (DocMgt)
DocTypePolitique, Procédure, Référentiel
DocProcessOpérationnel
DiffusionINTERNE
Retention6 ans après la catégorisation en Obsolète
VersioningOui
mgt10 (DocMgt)
DocTypeStructure
DocProcessFonctionnement SMSI, Gestion des risques
DiffusionPILOTAGE SMSI
Retention6 ans après la catégorisation en Obsolète
VersioningOui
mgt11 (DocMgt)
DocTypeStructure
DocProcessOpérationnel
DiffusionINTERNE
Retention6 ans après la catégorisation en Obsolète
VersioningOui
mgt12 (DocMgt)
DocTypeDéclaration
DocProcessFonctionnement SMSI
DiffusionPUBLIC
Retention6 ans après la catégorisation en Obsolète
VersioningOui
mgt13 (DocMgt)
DocTypeDéclaration
DocProcessOpérationnel
DiffusionUSER
Retention6 ans après la catégorisation en Obsolète
VersioningOui

Liste des documents