Table des matières
Droits de propriété intellectuelle
Attendus
Mise en œuvre
Preuves
Scénarios liés
Risques traités
Droits de propriété intellectuelle
a5.32
(
mes
)
Code
a5.32
Statut
Initial
Justification
A justifier
Capacités
Réglementation et conformité
Attendus
Communication sur la protection des droits de propriété intellectuelle
Acquisition des logiciels utilisés
Respect des nombres de licences accordées
Vérification des logiciels installés
Respect des droits d'auteur sur les média (audio, vidéo, e-books, etc).
Mise en œuvre
Preuves
Scénarios liés
#
Libellé
Risques traités
#
Libellé