Table des matières

Informations documentées

Ce document de type Politique, Procédure s'applique au processus Fonctionnement SMSI

Sa diffusion est limitée à PILOTAGE SMSI.

Sa dernière revue était le 22/10/2026.

Politique de gestion des informations documentées

Objectifs

Etablir un référentiel documentaire est nécessaire pour que les objectifs de sécurité poursuivis par le SMSI soient atteints, vérifiés et documentés. Le référentiel documentaire permet que les politiques, processus, procédures, preuves et enregistrements du SMSI soient rédigée et conservées de façon sécurisée par l'organisation.

Définitions

Le présent référentiel documentaire prend la forme d'un Wiki. Ce mode de gestion documentaire répond aux exigences portant sur la gestion des informations documentaires : mise à jour, description et approbation des différents versions des documents, …

Les enregistrements du SMSI (Indicateurs, supports d'audit, de Copil,…) sont stockés par l'organisation.

Les documents sont hiérarchisés par niveau : la Politique de sécurité est le document de plus haut niveau du SMSI. S'ajoutent à celle-ci d'autres documents appelés politiques thématiques qui constituent le socle documentaire du SMSI.

Les procédures opérationnelles portent un chapeau appelé “politique thématique” qui rappelle les enjeux, objectifs et contribution de chaque procédure opérationnelle à l'amélioration de la sécurité du système d'information et à l'atteinte des objectifs de sécurité.

Responsabilités

Référentiel documentaire

Les informations documentées sont organisées en différents types de documents au travers du présent site pour faciliter et expliciter les chaînages. Les types de documents sont :

Les référentiels normatifs

Les exigences propres à l'ISO 27001 et au référentiel HDS sont récapitulées dans des pages dédiées, et complétées d'un paragraphe explicatif comportant des liens vers les preuves de respect de ces exigences.

Pour l'annexe A, une page est dédiée à chacune des mesures de l'annexe, détaillant les attentes typiques de mise en œuvre de la mesure, le statut de la mesure (effective, programmée ou non retenue), la mise en œuvre effective et les preuves à l'appui. Celles-ci n'ont qu'un rôle de référencement et ne doivent pas contenir d'instructions qui ne seraient pas reprises dans une procédure du SMSI et/ou une procédure opérationnelle.

Les procédures propres au fonctionnement du SMSI

Les procédures propres au fonctionnement du SMSI sont référencées dans les pages fonctionnement_du_smsi et Procedures_operationnelles. Elle comportent une déclaration de politique de sécurité, qui en est la partie communicable aux parties prenantes, et des procédures à usage interne.

Ces procédures sont destinées à l'équipe de pilotage du SMSI. Elles sont toutefois consultables par l'ensemble des personnels ayant accès au site.

Les politiques thématiques

A des fins d’accessibilité et d'intelligibilité, les politiques thématiques sont incluses en tête des procédures correspondantes dans un chapitre Politique ... qui en précise les objectifs fondés notamment sur les attendus des mesures de sécurité.

Les procédures opérationnelles

Les procédures opérationnelles concernent le fonctionnement de l'Organisation,. Elles sont, pour la plupart rattachées à des classes d'actifs sensibles. Elles définissent des rôles, des responsabilités et des processus, mais ne fixent pas le détail des actions, qui est reporté aux modes opératoires. Elles sont rédigées par le responsable de l'Organisation et le chargé d'exécution du SMSI. et sont communiquées au reste de l'Organisation au moyen du présent site.

La mise à jour des procédures est faite en tenant compte : des vulnérabilités techniques constatées ou connue, des bilans des incidents de sécurité, des conclusions des audits, de certification ou de conformité, des revues de configuration, d'un changement ou de la mise en place d'un nouveau projet.

Les modes opératoires

Les modes opératoires sont des guides pratiques saisis directement par les intervenants, sans validation préalable par le COPIL SMSI, et permettant de consigner le détail des opérations pour une action ou une procédure.

L'analyse et le traitement des risques

L'analyse et le traitement des risques s'appuient sur trois modèles des pages:

Plusieurs synthèses sont générées automatiquement à partir de ces pages:

La planification et l'exécution des actions

La planification et le suivi d'exécution des actions s'appuient sur deux modèles de pages:

A partir de ces pages sont générés automatiquement:

Les enregistrements d'exécution des procédures

Ces enregistrements sont définis et référencés spécifiquement par chaque procédure.

Support des informations documentées

Le système documentaire propre au SMSI de l'Organisation comporte:

En dehors des partages d'information explicitement permis par les outils, la diffusion de tout document ou extraction de données en dehors de l'Organisation est soumise à l'approbation préalable écrite d'un membre du responsable de l'Organisation.

Classification des informations documentées

Les informations documentées sont classées en fonction d'un type de document et d'un processus de rattachement. Les types de documents sont:

Les processus sont:

Certains documents comportent en outre un type technique, utilisé dans des traitements de chaînage:

La liste des documents permet de filtrer l'ensemble des documents par type de document, processus, et éventuellement type technique.

Audience et rétention

Les audiences et rétentions des informations documentées sont déterminées par leur type de document, leur processus de rattachement, et éventuellement le type de page pour les données structurées. Les règles de gestion sont configurées dans les paramètres de la gestion documentaire.

Les audiences identifiées sont, elles s'imbriquent dans l'ordre suivant :

Type Processus Ptype Diffusion Rétention Historicisation
EnregistrementFonctionnement SMSIactionPILOTAGE SMSI6 ans après la fin de l'actionNon
EnregistrementFonctionnement SMSIeventPILOTAGE SMSI6 ans après l'événement ou la fin des actionsNon
EnregistrementOpérationnelactionINTERNE6 ans après la fin de l'actionNon
EnregistrementOpérationneleventINTERNE6 ans après l'événement ou la fin des actionsNon
EnregistrementOpérationnelfrsINTERNE6 ans après la fin de la relationNon
EnregistrementOpérationnelsupINTERNE6 ans après la fin de la relationNon
EnregistrementOpérationnelactionINTERNE6 ans après la fin de l'actionNon
Mode opératoireFonctionnement SMSI, OpérationnelINTERNE6 ans après la catégorisation en ObsolèteOui
Politique, Procédure, RéférentielFonctionnement SMSI, Gestion des risquesPILOTAGE SMSI6 ans après la catégorisation en ObsolèteOui
Politique, Procédure, RéférentielOpérationnelINTERNE6 ans après la catégorisation en ObsolèteOui
StructureFonctionnement SMSI, Gestion des risquesPILOTAGE SMSI6 ans après la catégorisation en ObsolèteOui
StructureOpérationnelINTERNE6 ans après la catégorisation en ObsolèteOui
DéclarationFonctionnement SMSIPUBLIC6 ans après la catégorisation en ObsolèteOui
DéclarationOpérationnelUSER6 ans après la catégorisation en ObsolèteOui

Mise à jour des politiques procédures

Les politiques générales et thématiques ainsi que les procédures associées sont mises à jour autant que nécessaires notamment lors de l'analyse des incidents et lors du traitement des constats d'audit.

Validation et diffusion des politiques et procédures

  • Le comportement de validation décrit ici se base sur l'extension Publish.
  • Elle doit être configurée pour ne s'appliquer qu'à l'espace de nommage smsi. Les pages dans les espaces de nommage reg (Enregistrements) et modop (Modes opératoires) ne sont pas soumises à approbation.

Les politiques générales et thématiques sont mises à disposition via le présent site :

Seuls le responsable de l'Organisation et le chargé d’exécution du SMSI ont un droit d'écriture sur ces pages.

Une page modifiée passe en état brouillon, et n'est visible que des membres du COPIL SMSI jusqu'à ce qu'elle soit approuvée. Les utilisateurs en lecture seule voient la dernière version approuvée.

Les publications sont datées et les écarts entre versions tracés grâce à la gestion d'historique du Wiki. Toutes les versions publiées antérieures sont conservées.

Revue des politiques et procédures

Les politiques générales et thématiques sont revues au moins une fois tous les 2 ans. Ces revues sont enregistrées sous forme d'événements de catégorie 'Revue de documents' et sont répertoriées dans Revues des politiques