smsi:a6.04

a6.04 (mes)
Codea6.04
LabelProcessus disciplinaire
StatutInitial
JustificationA justifier
CapacitésSécurité des ressources humaines

Le règlement intérieur précise les sanctions qui peuvent être encourues en cas d'actions inappropriées ou frauduleuse.

FIXME

FIXME

# Libellé
schds05Défaillance de la maîtrise des interventions
# Libellé
rd01Des DCSP sont indisponibles
  • smsi/a6.04.txt
  • Dernière modification : 2024/05/07 09:47
  • de cardynal